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Téléphone: 34 93 775 04 33

Email de contact: info@fujimae.com

Les utilisateurs

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L'UTILISATEUR s'engage à utiliser de manière appropriée les contenus et les services (services de chat, forums de discussion ou groupes de discussion, par exemple) proposés par THE HOLDER via son portail et avec un caractère clair mais non limitatif, de ne pas les utiliser pour:

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• Causer des dommages aux systèmes physiques et logiques de [Nom de la société], de ses fournisseurs ou de tiers, introduisant ou propageant des virus informatiques ou tout autre système physique ou logique susceptible de causer les dommages susmentionnés.
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Protection de données

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Contenu Propriété intellectuelle et industrielle

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Modification de cette notice légale et de sa durée

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Liens

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Généralités

10. LE TITULAIRE poursuivra la violation de ces conditions ainsi que toute utilisation abusive de son portail, en exerçant toutes les actions civiles et pénales pouvant correspondre à la loi.

Législation applicable et juridiction

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